Réglement

 

« « ORGANISATION » » 

 

SIEGE SOCIAL : Maison des Associations 27 bis place de la Fédération 63202 RIOM

 

CONSEIL D’ ADMINISTRATION : Membres élus pour un an par l’assemblée générale.

PRESIDENT: Elu pour un an par l’assemblée générale.

REUNIONS :

Assemblées générales : 4 à 5 réunions par an, dont celle du mois de janvier qui comporte l’élection du président et des membres du conseil d’administration.

Conseil d’administration : 1ers Vendredi de chaque mois. Tout adhérent peut y participer.

 

COTISATIONS ANNUELLES : La cotisation annuelle peut être révisée chaque année.

Option 1:

Cotisation « UOF » : 32 EUROS

Cotisation du conjoint « UOF  avec n° de souche personnel: 24.5 EUROS

Enfant éleveur de moins de 16ans) avec n° de souche personnel : 14 EUROS

Elle permet de participer à toutes les activités du club, de bénéficier des services de l’UOF tel que la participation au championnat régional, national, mondial.

Elle permet de bénéficier d’un numéro de souche personnel et de pouvoir commander des bagues UOF.

Option 2:

Cotisation « CSA » : 18 EUROS

Cotisation du conjoint « CSA » : 11EUROS

Enfant (moins de 16 ans) : gratuit

Elle permet de participer à toutes les activités du club. ( expositions, bourses, repas, voyages, commande de revue…Etc.) mais elle ne donne pas droit aux commandes de bagues UOF.

 

REVUES ET BAGUES :

Tout adhérent peut s’abonner par l’intermédiaire du club (tarif préférentiel) à la revue de l’UOF »LES OISEAUX DU MONDE » . Les renseignements sont à prendre auprès du responsable revue.

Tout adhérent à jour de sa cotisation »UOF »peut commander des bagues dans tous les diamètres existants. Dès la première année il se verra attribuer un numéro de souche personnel

Les renseignements sont à prendre auprès du responsable des bagues.

 

ACTIVITES DIVERSES :

Toutes les activités sont décidées par le conseil d’administration ou l’assemblée générale. Tous les membres du club en sont informés.

 ARTICLE 1 : L’association est régie par la loi du 1^er juillet 1901et le décret du 16/08/1901. Elle est fondée le 12/12/1965 ayant pour titre :

« CLUB SERINOPHILE D’AUVERGNE ».

 

ARTICLE 2 : Objet : Cette association a pour objet, sans but lucratif, de rassembler les amateurs d’ornithologie de la faire connaître, de propager l’élevage, de former ses adhérents à l’art de pratiquer la reproduction des oiseaux, d’organiser des concours et des expositions afin de stimuler l’élevage des oiseaux de cage et de volière pour que soient ainsi préservés de la capture et de la destruction les oiseaux des champs utiles à l’agriculture. Sa durée est indéterminée.

 

ARTICLE 3 : Siège social : Il est fixé à la Maison des Associations 27 bis place de la Fédération BP 40063 63202 RIOM cedex.

 

ARTICLE 4 : Composition : L’association se compose:

1. de membres d’honneur

2. de membres actif

   
   

   ARTICLE 5 : Admission : pour faire partie de l’association, il faut être agrée par le bureau qui statue lors de ses réunions sur les demandes d’admission présentées

.

ARTICLE 6 : Les membres :

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres actifs ,ceux qui ont pris l’engagement de verser une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale et de participer aux activités du club.

 

ARTICLE 7 : Radiation : La qualité de membre se perd par :

1. La démission

2. Le décès

3. La radiation proposée par le bureau et prononcée par le conseil d’administration pour le non paiement de la cotisation ou pour faute grave ( l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.)

 

ARTICLE 8 : Ressources : Les ressources de l’association comprennent :

1. les cotisations versées par les adhérents

2. les subventions de l’état ,des départements,des communes et toutes celles autorisées par la loi.

 

ARTICLE 9 : Conseil d’administration : L’association est dirigée par un conseil d’administration composé du président et des membres élus à bulletin secret pour une année lors de l’assemblée générale de janvier. Tous sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres élus, un bureau composé :

1. Un ou plusieurs vice-présidents.

2. Un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint.

3. Un trésorier et, si besoin, un trésorier adjoint.

4. Un responsable du matériel et des adjoints.

5. Un responsable « bagues »

6. Tout autre responsable nécessaire au bon fonctionnement du bureau

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi nommés prennent fin à l’époque où doit normalement expirer le mandat des membres élus.

 

ARTICLE 10 : Réunions du conseil d’administration : Il se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

 

ARTICLE 11 : Assemblée générale ordinaire : L’assemblée générale comprend tous les membres affiliés de l’association. Elle se réunit chaque année au mois de janvier. Les membres sont convoqués par le secrétaire au moins quinze jours avant la date fixée. L’ordre du jour doit être indiqué sur la convocation. Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, à l’élection à bulletin secret du président et des membres du conseil d’administration.

Condition du quorum : Le quorum est atteint à la moitié des votants plus une voix, sous réserve que le nombre des votants soit au moins égal à la moitié des membres inscrits à cette date.

 

ARTICLE 12: Assemblée générale extraordinaire : si besoin est,ou bien sur demande de la moitié plus un de ses membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale suivant les modalités prévues à l’article 11.

 

ARTICLE 13 : Règlement intérieur : Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par le statuts,notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il reste valable jusqu’à l’approbation d’un nouveau règlement. Il ne peut en aucun cas être en contradiction avec les statuts.

 

ARTICLE 14 : Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 19 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.